64520_PLU_20220915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERRES-MORLAAS"



Informations

Nom du document DU_64520
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERRES-MORLAAS
Maillage 64520 SERRES-MORLAAS
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2026 à 09:59
Publié le 16/04/2026 à 10:21
Mis à jour le 16/04/2026 à 10:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 64520_PLU_20220915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6977a80d9f463ec8fa26f2d74b5244c8
Producteur Mairie de Serres-Morlaàs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERRES-MORLAAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 64520
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2825263,43.311295,-0.2442364,43.333251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64520_procedure_20220915.pdf Procédure
64520_rapport_20220915.pdf Rapport
64520_padd_20220915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64520_reglement_20220915.pdf Règlement écrit
64520_reglement_graphique_20220915.pdf Règlement graphique
64520_annexes_20220915.pdf Annexes
64520_orientations_amenagement_20220915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Serres-Morlaàs
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serres.morlaas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Serres-Morlaàs
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serres.morlaas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.