29024_PLU_20251013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARHAIX-PLOUGUER"


Informations

Nom du document DU_29024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARHAIX-PLOUGUER
Maillage 29024 CARHAIX-PLOUGUER
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 14:52
Publié le 28/10/2025 à 15:22
Mis à jour le 28/10/2025 à 15:22
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 29024_PLU_20251013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-697c0233d5fccd9db609eea1b9ae27dd
Producteur Mairie de Carhaix-Plouguer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARHAIX-PLOUGUER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29024
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.6131877,48.2415605,-3.5179838,48.2999429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29024_procedure_20251013.pdf Procédure
29024_rapport_20251013.pdf Rapport
29024_padd_20251013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29024_reglement_20251013.pdf Règlement écrit
29024_reglement_graphique_1_20251013.pdf Règlement graphique 1
29024_reglement_graphique_2_20251013.pdf Règlement graphique 2
29024_arrete_captage_20251013.pdf Arrete captage
29024_arrete_transport_gaz_20251013.pdf Arrete transport gaz
29024_classement_sonore_20251013.pdf Classement sonore
29024_delib_ta2_20251013.pdf Delib ta2
29024_delib_ta_20251013.pdf Delib ta
29024_eval_env_zonage_epl_20251013.pdf Eval env zonage epl
29024_eval_env_zonage_eu_20251013.pdf Eval env zonage eu
29024_liste_sup_20251013.pdf Liste sup
29024_notice_zonage_epl_20251013.pdf Notice zonage epl
29024_plan_sup_20251013.pdf Plan sup
29024_plan_zonage_epl_20251013.pdf Plan zonage epl
29024_reseau_aep_20251013.pdf Reseau aep
29024_reseau_epl_20251013.pdf Reseau epl
29024_reseau_eu_20251013.pdf Reseau eu
29024_zonage_eu_20251013.pdf Zonage eu
29024_orientations_amenagement_20251310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carhaix-Plouguer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-carhaix.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-carhaix.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.