02389_PLU_20210927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAULGONNE"


Informations

Nom du document DU_02389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAULGONNE
Maillage 02389 JAULGONNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 11:30
Publié le 08/04/2024 à 12:40
Mis à jour le 08/04/2024 à 12:40
Statut
Version 6
Nom de l'archive 02389_PLU_20210927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-697c5f0051c49e3ab88f7cde7005e5f9
Producteur CA de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAULGONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02389
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.5172675,49.0775988,3.5458524,49.0989723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02389_procedure_20210927.pdf Procédure
02389_rapport_20170925.pdf Rapport
02389_rapport_20210927.pdf Rapport
02389_padd_20210927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02389_reglement_20210927.pdf Règlement écrit
02389_reglement_graphique_1_20210927.pdf Règlement graphique 1
02389_reglement_graphique_2_20210927.pdf Règlement graphique 2
02389_liste_sup_20210927.pdf Liste sup
02389_plan_aep_20210927.pdf Plan aep
02389_plan_ppricb_20210927.pdf Plan ppricb
02389_plan_sup_20210927.pdf Plan sup
02389_ppri_marne_carte_20210927.pdf Ppri marne carte
02389_ppri_marne_reglement_20210927.pdf Ppri marne reglement
02389_reglement_ppricb_20210927.pdf Reglement ppricb
02389_orientations_amenagement_20210927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.