25561_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORAISE"


Informations

Nom du document DU_25561
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORAISE
Maillage 25561 THORAISE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2023 à 10:26
Publié le 22/12/2023 à 10:44
Mis à jour le 22/12/2023 à 10:44
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 25561_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-697e70d6ba7c155f7a6a6c2af60d2f64
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25561
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8896807,47.1572394,5.9366342,47.1849425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25561_procedure_20231212.pdf Procédure
25561_rapport_20231212.pdf Rapport
25561_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25561_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
25561_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
25502_PPRI_20231212.pdf PPRI
25561_annexes_graphique_20231212.pdf Annexes graphique
25561_annexes_sanitaires_20231212.pdf Annexes sanitaires
25561_classement_sonore_20231212.pdf Classement sonore
25561_dpu_20231212.pdf Dpu
25561_helium_20231212.pdf Helium
25561_liste_annexes_20231212.pdf Liste annexes
25561_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
25561_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
25561_taxe_amenagement_20231212.pdf Taxe amenagement
25561_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.