39113_PLU_20180129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSAL"


Informations

Nom du document DU_39113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSAL
Maillage 39113 CHASSAL
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 11:25
Publié le 12/10/2023 à 12:34
Mis à jour le 12/10/2023 à 12:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 39113_PLU_20180129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6982887effae1530e2b58c2bcb1ba974
Producteur Commune de CHASSAL-MOLINGES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39113_procedure_20180129.pdf Procédure
39113_rapport_1_20180129.pdf Partie 1
39113_rapport_2_20180129.pdf Partie 2
39113_padd_20180129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39113_prescription_surf_15_00_20180129.pdf Règles d’implantation des constructions
39113_reglement_20180129.pdf Règlement écrit
39339_reglement_graphique_1_20180129.pdf Règlement graphique 1
39339_reglement_graphique_2_20180129.pdf Règlement graphique 2
39113_info_surf_08_00_20180129.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39113_info_surf_19_01_20180129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39113_liste_servitudes_20180129.pdf Liste servitudes
39113_plan_servitudes_20180129.pdf Plan servitudes
39113_orientations_amenagement_18_00_20180129.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.