51352_PLU_20120411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES"


Informations

Nom du document DU_51352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES
Maillage 51352 MAROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2021 à 13:20
Publié le 03/02/2021 à 16:30
Mis à jour le 03/02/2021 à 16:30
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51352_PLU_20120411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6991c787b9e32379482c8eb4f81701aa
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2021.
Emprise [4.6015844,48.7087681,4.6415759,48.7310589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51352_procedure_20120411.pdf Procédure
51352_rapport_20120411.pdf Rapport
51352_padd_20120411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51352_reglement_20120411.pdf Règlement écrit
51352_entree_ville_20120411.pdf Entree ville
51352_info_surf_04_00_20120411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51352_info_surf_14_00_1_20120411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
51352_info_surf_14_00_20120411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51352_info_surf_14_00_2_20120411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
51352_info_surf_32_00_20120411.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51352_info_surf_99_00_1_20120411.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51352_info_surf_99_00_20120411.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51352_info_surf_99_00_2_20120411.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51352_liste_annexes_20120411.pdf Liste annexes
51352_liste_sup_20120411.pdf Liste sup
51352_maj_serv_I3_20120411.pdf Maj serv I3
51352_maj_serv_I4_20120411.pdf Maj serv I4
51352_notice_M2_20120411.pdf Notice M2
51352_notice_M3_20120411.pdf Notice M3
51352_plan_sup_20120411.pdf Plan sup
51352_orientations_amenagement_20120411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.