17072_PLU_20210608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BURIE"


Informations

Nom du document DU_17072
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BURIE
Maillage 17072 BURIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2021 à 12:56
Publié le 09/09/2021 à 13:55
Mis à jour le 09/09/2021 à 13:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17072_PLU_20210608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-699e0ea5db5753d8e700ddb9be43ffe9
Producteur Mairie de BURIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BURIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17072
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/09/2021.
Emprise [-0.4571529,45.7632566,-0.401674,45.7926458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17072_procedure_20210608.pdf Procédure
17072_rapport_20210608.pdf Rapport
17072_padd_20210608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17072_prescription_pct_07_00_20210608.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17072_reglement_20210608.pdf Règlement écrit
17072_reglement_graphique_20210608.pdf Règlement graphique
17072_info_lin_19_01_1_20210608.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17072_info_lin_19_01_2_20210608.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17072_liste_annexes_20210608.pdf Liste annexes
17072_liste_sup_20210608.pdf Liste sup
17072_plan_sup_20210608.pdf Plan sup
17184_annexe_sanitaire_20210706.pdf Annexe sanitaire
17072_orientations_amenagement_18_00_20210608.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BURIE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.burie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.burie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17072 BURIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.