25555_PLU_20230722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAILLECOURT"


Informations

Nom du document DU_25555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAILLECOURT
Maillage 25555 TAILLECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2023 à 10:05
Publié le 03/10/2023 à 10:29
Mis à jour le 03/10/2023 à 10:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25555_PLU_20230722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69a0c80f158a7b71e2c3bb463dded1d8
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAILLECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25555
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8398806,47.4863508,6.8655972,47.5017644]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25555_procedure_20200218.pdf Procédure
25555_procedure_20220924.pdf Procédure
25555_procedure_20230722.pdf Procédure
25555_rapport_20200218.pdf Rapport
25555_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25555_reglement_20230722.pdf Règlement écrit
25555_reglement_graphique_20220924.pdf Règlement graphique
25555_info_lin_1_20200218.pdf Secteur sauvegardé
25555_info_surf_1_20200218.pdf Secteur sauvegardé
25555_info_surf_2_20200218.pdf Zone d'aménagement concerté
25555_info_surf_3_20200218.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
25555_plan_sup_20200218.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.