31106_PLU_20251114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARAMAN"


Informations

Nom du document DU_31106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARAMAN
Maillage 31106 CARAMAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 16:20
Publié le 26/02/2026 à 09:33
Mis à jour le 26/02/2026 à 09:33
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 31106_PLU_20251114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-69a9b79a51f0bd4806429bc0c920517f
Producteur Commune de Caraman
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARAMAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31106
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7019218,43.4865081,1.7954757,43.5784656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31106_procedure_20251114.pdf Procédure
31106_rapport_1_20230131.pdf Partie 1
31106_rapport_2_20230131.pdf Partie 2
31106_rapport_3_20240130.pdf Partie 3
31106_rapport_4_20251114.pdf Partie 4
31106_padd_20190930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31106_reglement_20251114.pdf Règlement écrit
31106_reglement_graphique_20251114.pdf Règlement graphique
31106_annexes_documentaires_20190930.pdf Annexes documentaires
31106_annexes_sanitaires_20190930.pdf Annexes sanitaires
31106_servitudes_20190930.pdf Servitudes
31106_oap_20190930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Caraman
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-caraman.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Caraman
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-caraman.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.