44118_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANNECE"


Informations

Nom du document DU_44118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PANNECE
Maillage 44118 PANNECE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2021 à 16:40
Publié le 30/03/2021 à 13:05
Mis à jour le 30/03/2021 à 13:05
Statut
Version 8
Nom de l'archive 44118_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69c412ff556491b6c92ab62c374bcfad
Producteur Mairie de Pannecé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PANNECE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44118
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2021.
Emprise [-1.2757981,47.4558425,-1.153884,47.5080871]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44118_Procedure_20201015.pdf Procedure
44118_rapport_1_20201015.pdf Partie 1
44118_rapport_2_20201015.pdf Partie 2
44118_rapport_3_20201015.pdf Partie 3
44118_padd_20201015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44118_prescription_pct_16_01_20201015.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44118_reglement_20201015.pdf Règlement écrit
44118_reglement_graphique_0_20201015.pdf Tableau d’assemblage
44118_info_lin_19_1_20201015.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44118_info_surf_04_00_20201015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44118_info_surf_19_2_20201015.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
44118_page_de_garde_20201015.pdf Page de garde
44118_orientations_amenagement_18_00_20201015.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pannecé
Téléphone : Aucun
Courriel : compa@pannece.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : compa@pannece.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.