01371_PLU_20181120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL"


Informations

Nom du document DU_01371
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL
Maillage 01371 SAINT-MARCEL
Source Inconnue
Téléversé le 29/08/2019 à 13:17
Publié le 24/09/2019 à 12:58
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01371_PLU_20181120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69db21caa21c82fc50529c5ee767ef3e
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.9605803700914155,45.92767618625541,5.0118828579612,45.96919689625772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01371_liste_sup_20060704.pdf Liste sup
01371_notice_schema_directeur_assainissement_20060704.pdf Notice schema directeur assainissement
01371_orientations_amenagement_20181120.pdf OAP
01371_padd_20060704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01371_prescription_surf_05_20181120.pdf Emplacement réservé
01371_rapport_20060704.pdf Rapport
01371_rapport_zonage_assainissement_ep_20060704.pdf Rapport zonage assainissement ep
01371_reglement_20181120.pdf Règlement écrit
01371_reglement_graphique_20181120.pdf Règlement graphique
01371_reperage_batiments_pouvant_changer_destination_20181120.pdf Reperage batiments pouvant changer destination

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.