200030195_PLUi_20250711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE NICE COTE D'AZUR"


Informations

Nom du document DU_200030195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Maillage 200030195 PLUI METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 11:24
Publié le 29/07/2025 à 17:10
Dépublié le 01/08/2025 à 08:43
Mis à jour le 01/08/2025 à 08:43
Statut Téléchargeable
Version 37
Nom de l'archive 200030195_PLUi_20250711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69e500c6a34054fcb13a774fd49bad3b
Producteur METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI METROPOLE NICE COTE D'AZUR. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200030195
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6048198,43.5080602,7.5150707,44.4262569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.capo@nicecotedazur.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.capo@nicecotedazur.org

Procédures en cours

La collectivité de PLUI METROPOLE NICE COTE D'AZUR a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 11 juillet 2025.

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200030195_20250711_delib_approbation_MS3_20250711.pdf