06041_CC_20210920

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CIPIERES"


Informations

Nom du document DU_06041
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CIPIERES
Maillage 06041 CIPIERES
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2021 à 11:14
Publié le 11/10/2021 à 13:17
Mis à jour le 11/10/2021 à 13:17
Statut
Version 8
Nom de l'archive 06041_CC_20210920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69eb5b16d53a57dba7866fffde72548e
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIPIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06041
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/10/2021.
Emprise [6.8548799,43.7423341,6.9908076,43.7908366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06041_procedure_20210920.pdf Procédure
06041_rapport_1_20210920.pdf Partie 1
06041_info_surf_99_20210920.pdf Autre
06041_liste_annexes_20210920.pdf Liste annexes
06041_plan_sup_20210920.pdf Plan sup
06041_sectorisation_graphique_20210920.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.