57051_CC_20170602

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BARONVILLE"


Informations

Nom du document DU_57051
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BARONVILLE
Maillage 57051 BARONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 14:28
Publié le 24/02/2022 à 16:43
Mis à jour le 24/02/2022 à 16:43
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 57051_CC_20170602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69f2c7fbe8ccff821c6a0628b34e9a3b
Producteur Mairie de BARONVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARONVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57051
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/02/2022.
Emprise [6.5955511,48.9226085,6.6388538,48.9524139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57051_procedure_20170602.pdf Procédure
57051_rapport_20170602.pdf Rapport
57051_liste_annexes_20170602.pdf Liste annexes
57051_liste_sup_20170602.pdf Liste sup
57051_plan_aep_20170602.pdf Plan aep
57051_plan_asst_20170602.pdf Plan asst
57051_plan_eu_20170602.pdf Plan eu
57051_plan_sup_20170602.pdf Plan sup
57051_reglement_graphique_20170602.pdf Règlement graphique
57051_sectorisation_graphique_20170602.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BARONVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : baronvillemairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : baronvillemairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.