85111_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'ILE-D'ELLE"



Informations

Nom du document DU_85111
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'ILE-D'ELLE
Maillage 85111 L'ILE-D'ELLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2021 à 10:58
Publié le 09/08/2021 à 12:51
Mis à jour le 09/08/2021 à 12:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 85111_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69fa7502afbac9352ab3f0c64e069d01
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ILE-D'ELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85111
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/08/2021.
Emprise [-0.9631999,46.3100492,-0.8838219,46.3600556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85111_rapport_20210726.pdf Rapport
85111_padd_20210726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85111_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
85111_arrete_sup_radioelectrique_20210726.pdf Arrete sup radioelectrique
85111_etude_paysagere_20210726.pdf Etude paysagere
85111_info_surf_16_1_20210726.pdf Info surf 16 1
85111_liste_lotissements_20210726.pdf Liste lotissements
85111_liste_sup_20210726.pdf Liste sup
85111_plan_aep_20210726.pdf Plan aep
85111_plan_risquesetnuisances_20210726.pdf Plan risquesetnuisances
85111_plan_sup_20210726.pdf Plan sup
85111_prescription_surf_05_1_20210726.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85111_orientations_amenagement_1_20210726.pdf OAP 1
85111_orientations_amenagement_2_20210726.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.