49120_PLU_20101029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DENEE"


Informations

Nom du document DU_49120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DENEE
Maillage 49120 DENEE
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 09:21
Publié le 07/09/2020 à 14:44
Mis à jour le 07/09/2020 à 14:44
Statut
Version 11
Nom de l'archive 49120_PLU_20101029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69fa81122e056d31494bf844c5f4efe9
Producteur Mairie de Denée - 03 rue du 08 Mai - 49190 DENÉE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DENEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-0.6425971,47.3410917,-0.5789611,47.4136693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49120_procedure_20101029.pdf Procédure
49120_rapport_20101029.pdf Rapport
49120_padd_20101029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49120_reglement_20101029.pdf Règlement écrit
49120_info_surf_14_1_20101029.pdf Info surf 14 1
49120_prescription_surf_05_1_20101029.pdf Emplacement réservé aux voies publiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Denée - 03 rue du 08 Mai - 49190 DENÉE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-denee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-denee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.