85078_PLU_20170113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMVIX"


Informations

Nom du document DU_85078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMVIX
Maillage 85078 DAMVIX
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2019 à 18:10
Publié le 12/03/2019 à 08:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 85078_PLU_20170113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a30edbf684b7986e19aea0ec2b6229e
Producteur Mairie de DAMVIX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMVIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7757567761646469,46.301668459665876,-0.7157831849788158,46.34309352173908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85078_info_surf_16_1_20170113.pdf Info surf 16 1
85078_info_surf_18_1_20170113.pdf Info surf 18 1
85078_info_surf_19_1_20170113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85078_info_surf_99_1_20170113.pdf autre relevant de la loi littoral
85078_liste_sup_20170113.pdf Liste sup
85078_notice_defense_incendie_20170113.pdf Notice defense incendie
85078_notice_eau_pluviale_20170113.pdf Notice eau pluviale
85078_notice_eau_potable_20170113.pdf Notice eau potable
85078_notices_servitudes_20170113.pdf Notices servitudes
85078_orientations_amenagement_1_20170113.pdf OAP 1
85078_orientations_amenagement_2_20170113.pdf OAP 2
85078_padd_20170113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85078_plan_sup_20170113.pdf Plan sup
85078_prescription_surf_05_1_20170113.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85078_rapport_20170113.pdf Rapport
85078_reglement_20170113.pdf Règlement écrit
85078_reglement_graphique_20170113.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DAMVIX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.damvix.anny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.damvix.anny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.