37217_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY"


Informations

Nom du document DU_37217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY
Maillage 37217 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 16:35
Publié le 11/06/2025 à 14:08
Mis à jour le 11/06/2025 à 14:08
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 37217_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a3f6cebda48f98b1c7613946221392e
Producteur Commune de Saint-Etienne-de-Chigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37217
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4526705,47.3558559,0.5474693,47.4375354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37217_procedure_20250512.pdf Procédure
37217_rapport_20240930.pdf Rapport
37217_padd_20190520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37217_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
37217_reglement_graphique_20190520.pdf Règlement graphique
37217_info_lin_19_20190520.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37217_info_lin_19_aep_20190520.pdf Info lin 19 aep
37217_info_lin_19_eu_20190520.pdf Info lin 19 eu
37217_info_surf_02_20190520.pdf Zone d'aménagement concerté
37217_info_surf_04_20190526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37217_info_surf_14_20250512.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37217_info_surf_16_archeo_20190520.pdf Info surf 16 archeo
37217_info_surf_19_20190520.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37217_info_surf_19_ep_20190520.pdf Info surf 19 ep
37217_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37217_info_surf_99_argile_20190520.pdf Info surf 99 argile
37217_info_surf_99_foret_20190520.pdf Info surf 99 foret
37217_info_surf_99_ppri_20190520.pdf Info surf 99 ppri
37217_liste_SUP_20191105.pdf Liste SUP
37217_plan_SUP_20190520.pdf Plan SUP
37217_plan_SUP_AC2_20191105.pdf Plan SUP AC2
37217_orientations_amenagement_20190520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Etienne-de-Chigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.mairiesedc@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.