2B093_PLU_20220810

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBARA"


Informations

Nom du document DU_2B093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORBARA
Maillage 2B093 CORBARA
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2022 à 17:27
Publié le 30/09/2022 à 18:10
Mis à jour le 30/09/2022 à 18:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 2B093_PLU_20220810
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a407c3be92ca29a3ec9d6409ab4163b
Producteur Mairie de Corbara

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORBARA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2022.
Emprise [8.8743804,42.5999226,8.9244678,42.6394664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B093_procedure_20220810.pdf Procédure
2B093_rapport_20220810.pdf Rapport
2B093_PADD_20220810.pdf PADD
2B093_prescription_surf_05_01_20220810.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
2B093_reglement_20220810.pdf Règlement écrit
2B093_reglement_graphique_1_20220810.pdf Règlement graphique 1
2B093_reglement_graphique_2_20220810.pdf Règlement graphique 2
2B093_info_surf_07_20220810.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
2B093_info_surf_21_20220810.pdf Projet de PPRN et PPRM
2B093_orientations_amenagement_20220810.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corbara
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@corbara.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@corbara.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.