62556_CC_20200904

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARLES-SUR-CANCHE"


Informations

Nom du document DU_62556
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARLES-SUR-CANCHE
Maillage 62556 MARLES-SUR-CANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2020 à 12:04
Publié le 30/11/2020 à 15:45
Mis à jour le 30/11/2020 à 15:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62556_CC_20200904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a4a0951ef8d3c3949e742bc05062102
Producteur Mairie de Marles-sur-Canche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARLES-SUR-CANCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/11/2020.
Emprise [1.7976645,50.4530888,1.8451325,50.4769224]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62556_procedure_20200904.pdf Procédure
62556_rapport_1_20200904.pdf Partie 1
62556_delib_protection_paysagere_20200904.pdf Delib protection paysagere
62556_info_surf_99_00_1_20200904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
62556_info_surf_99_00_2_20200904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
62556_info_surf_99_00_3_20200904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
62556_info_surf_99_00_4_20200904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
62556_liste_annexes_20200904.pdf Liste annexes
62556_liste_sup_20200904.pdf Liste sup
62556_plan_sup_20200904.pdf Plan sup
62556_rapport_protection_paysagere_20200904.pdf Rapport protection paysagere
62556_sectorisation_graphique_1_20200904.pdf Sectorisation graphique 1
62556_sectorisation_graphique_2_20200904.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marles-sur-Canche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemarlessurcanche@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemarlessurcanche@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.