44086_PLU_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSANGER"


Informations

Nom du document DU_44086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSANGER
Maillage 44086 LUSANGER
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2026 à 10:50
Publié le 22/04/2026 à 12:34
Mis à jour le 22/04/2026 à 12:34
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 44086_PLU_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6a4e309f54be998c44b79bc9f186daac
Producteur Mairie de LUSANGER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSANGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44086
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6357546,47.6381566,-1.5331048,47.7122213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44086_procedure_20260312.pdf Procédure
44086_rapport_20260312.pdf Rapport
44086_padd_20260312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44086_prescription_surf_16_01_20260312.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44086_prescription_surf_16_03_20260312.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
44086_reglement_20260312.pdf Règlement écrit
44086_dechets_20260312.pdf Dechets
44086_info_surf_04_00_20260312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44086_notice_assainissement_20260312.pdf Notice assainissement
44086_plan_sup_20260312.pdf Plan sup
44086_orientations_amenagement_20260312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LUSANGER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lusanger.accueil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de LUSANGER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lusanger.accueil@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44086 LUSANGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.