17446_PLU_20230817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORS"


Informations

Nom du document DU_17446
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORS
Maillage 17446 THORS
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2023 à 09:13
Publié le 20/10/2023 à 09:29
Mis à jour le 20/10/2023 à 09:29
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17446_PLU_20230817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a7dd598e47f2189fb2db3ebd3ae9a43
Producteur Mairie de Thors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17446
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3373659,45.8108593,-0.2970467,45.839461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17446_procedure_20230817.pdf Procédure
17446_rapport_20230817.pdf Rapport
17446_padd_20230817.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17446_reglement_20230817.pdf Règlement écrit
17446_reglement_graphique_20230817.pdf Règlement graphique
17446_info_lin_19_aep_20230817.pdf Info lin 19 aep
17446_liste_SUP_20230817.pdf Liste SUP
17446_orientations_amenagement_20230817.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thors
Téléphone : 05 46 58 56 44
Courriel : mairie@thors.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 58 56 44
Courriel : mairie@thors.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17446 THORS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.