02800_CC_20080307

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VIFFORT"


Informations

Nom du document DU_02800
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VIFFORT
Maillage 02800 VIFFORT
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2023 à 11:47
Publié le 13/04/2023 à 12:20
Mis à jour le 13/04/2023 à 12:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02800_CC_20080307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6a8280edb74f18bc08c2a3ab3f6be618
Producteur Communauté d'Agglomération de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIFFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02800
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4441929,48.9326107,3.4883623,48.9784142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02800_procedure_20080307.pdf Procédure
02800_rapport_20080307.pdf Rapport
02800_EAU_POTABLE_20080307.pdf EAU POTABLE
02800_ELEVAGE_20080307.pdf ELEVAGE
02800_PERMIS_DEMOLIR_20080307.pdf PERMIS DEMOLIR
02800_RISQUES_20080307.pdf RISQUES
02800_ZONAGE_5000_20080307.pdf ZONAGE 5000
02800_ZONAGE_NORD_2000_20080307.pdf ZONAGE NORD 2000
02800_ZONAGE_SUD_2000_20080307.pdf ZONAGE SUD 2000
02800_liste_annexes_20080307.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : quentin.giron@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : quentin.giron@carct.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02800 VIFFORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.