87075_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLE"


Informations

Nom du document DU_87075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLE
Maillage 87075 ISLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 17:01
Publié le 09/10/2024 à 11:35
Dépublié le 07/04/2025 à 13:56
Mis à jour le 07/04/2025 à 13:56
Statut
Version 20
Nom de l'archive 87075_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ab7d5bfab45fa896bf03ebd2db5b9a7
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87075
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1576559,45.7816029,1.2398401,45.8289452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87075 ISLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ISLE a approuvé une procédure de révision allégée n°4 le 26 septembre 2024.

      87075_PLU_RA4_20240926  
87075_20241011_delib_approbation_RA4_20240926.pdf
87075_20240926_delib_approbation_RA4_20240926.pdf
87075_20241011_delib_arret4_20240926.pdf
87075_20241011_delib_prescription_RA4_20240926.pdf
87075_20241011_decision_EE4_20240926.pdf

La commune de ISLE a approuvé une procédure de modification n°10 le 26 septembre 2024.

      87075_PLU_M10_00000000  
87075_20240912_delib_prescription_M10_20240926.pdf
87075_20240912_decision_EE10_20240926.pdf
87075_20240926_delib_approbation_M10_20240926.pdf
87075_20240926_delib_approbation_M10_00000000.pdf