31438_PLU_20251013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRADERE-LES-BOURGUETS"


Informations

Nom du document DU_31438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRADERE-LES-BOURGUETS
Maillage 31438 PRADERE-LES-BOURGUETS
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 14:41
Publié le 24/11/2025 à 14:58
Mis à jour le 24/11/2025 à 14:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 31438_PLU_20251013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ac5b55efaf448b2ce19ba208666fdd2
Producteur Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRADERE-LES-BOURGUETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31438
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1304521,43.6356889,1.1759146,43.6587426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31438_procedure_20251013.pdf Procédure
31438_rapport_20251013.pdf Rapport
31438_padd_20251013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31438_reglement_20251013.pdf Règlement écrit
31438_reglement_graphique_20251013.pdf Règlement graphique
31438_info_surf_04_00_20251013.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31438_info_surf_19_01_1_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
31438_info_surf_19_01_2_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
31438_info_surf_19_01_3_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
31438_info_surf_19_01_4_20251013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
31438_info_surf_20_00_20251013.pdf Règlement local de publicité
31438_info_surf_21_00_20251013.pdf Projet de plan de prévention des risques
31438_info_surf_30_00_20251013.pdf Périmètre projet urbain partenarial
31438_info_surf_99_00_20251013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31438_liste_SUP_20251013.pdf Liste SUP
31438_liste_annexes_20251013.pdf Liste annexes
31438_plan_SUP_20251013.pdf Plan SUP
31438_prescription_lin_47_00_20251013.pdf Desserte par les réseaux
31438_prescription_surf_05_00_20251013.pdf Emplacement réservé
31438_orientations_amenagement_20251013.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.