57690_PLU_20260429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALMONT"



Informations

Nom du document DU_57690
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALMONT
Maillage 57690 VALMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2026 à 09:09
Publié le 04/06/2026 à 09:27
Mis à jour le 04/06/2026 à 09:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 57690_PLU_20260429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6ad2c2fa54b58209c78fb0fec14a8e1b
Producteur ESTERR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57690
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.6638642,49.060327,6.7261423,49.0989736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57690_procedure_20260309.pdf Procédure
57690_procedure_20260429.pdf Procédure
57690_rapport_20260309.pdf Rapport
57690_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57690_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
57690_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
57690_liste_annexes_20260429.pdf Liste annexes
57690_orientations_amenagement_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57690 VALMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.