28201_PLU_20210331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JOUY"


Informations

Nom du document DU_28201
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JOUY
Maillage 28201 JOUY
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 16:49
Publié le 28/06/2022 à 17:16
Mis à jour le 28/06/2022 à 17:16
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28201_PLU_20210331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ae17deed33cdd2ae3e9246720fdffa2
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28201
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2022.
Emprise [1.5129884,48.4946739,1.5749696,48.5328984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28201_procedure_20210331.pdf Procédure
28201_rapport_20210331.pdf Rapport
28201_padd_20210331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28201_prescription_lin_47_01_20210331.pdf Réseaux publics d'eau
28201_prescription_lin_47_03_20210331.pdf Réseaux publics d'assainissement
28201_reglement_20210331.pdf Règlement écrit
28201_reglement_graphique_1_20210331.pdf Règlement graphique 1
28201_reglement_graphique_2_20210331.pdf Règlement graphique 2
28201_annexes_sanitaires_20210331.pdf Annexes sanitaires
28201_avis_et_conclusion_commissaire_enqueteur_20210331.pdf Avis et conclusion commissaire enqueteur
28201_fiche_contraintes_20210331.pdf Fiche contraintes
28201_liste_emplacements_reserves_20210331.pdf Liste emplacements reserves
28201_liste_et_fiches_batiments_identifes_20210331.pdf Liste et fiches batiments identifes
28201_liste_sup_20210331.pdf Liste sup
28201_plan_contraintes_20210331.pdf Plan contraintes
28201_plan_sup_20210331.pdf Plan sup
28201_orientations_amenagement_20210331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.