50490_PLU_20151229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE"



Informations

Nom du document DU_50490
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE
Maillage 50490 SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 13:56
Publié le 15/12/2023 à 00:17
Mis à jour le 15/12/2023 à 00:17
Statut
Version 8
Nom de l'archive 50490_PLU_20151229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6aea38121f1fe9817cdc670a716fa1ec
Producteur CA Le Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50490
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7606205,49.3532342,-1.7131257,49.3804471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50490_procedure_20151229.pdf Procédure
50490_rapport_20151229.pdf Rapport
50490_padd_20151229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50490_prescription_surf_05_1_20151229.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50490_reglement_20151229.pdf Règlement écrit
50490_reglement_graphique_20151229.pdf Règlement graphique
50490_SUP_plan_20151229.pdf SUP plan
50490_annexes_graphiques_20151229.pdf Annexes graphiques
50490_annexes_textes_20151229.pdf Annexes textes
50490_deliberations_20151229.pdf Deliberations
50490_plan_risq_littoraux_20151229.pdf Plan risq littoraux
50490_plan_risq_naturel_20151229.pdf Plan risq naturel
50490_zone_amenagement_20151229.pdf Zone amenagement
50490_zone_de_loisirs_20151229.pdf Zone de loisirs
50490_zone_epaces_naturels_sensibles_20151229.pdf Zone epaces naturels sensibles
50490_orientations_amenagement_1_20151229.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.