43018_PLU_20190527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAINS"


Informations

Nom du document DU_43018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAINS
Maillage 43018 BAINS
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2019 à 16:22
Publié le 16/10/2019 à 12:23
Mis à jour le 31/05/2022 à 14:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 43018_PLU_20190527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6b150aa653b002b14f419f48ee654660
Producteur Mairie de Bains
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.