76051_PLU_20240611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACQUEVILLE-EN-CAUX"



Informations

Nom du document DU_76051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACQUEVILLE-EN-CAUX
Maillage 76051 BACQUEVILLE-EN-CAUX
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2024 à 17:13
Publié le 12/06/2024 à 08:22
Mis à jour le 12/06/2024 à 08:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76051_PLU_20240611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b4a660caa3fff2ed7eb065684a17b33
Producteur Communauté de communes Terroir de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BACQUEVILLE-EN-CAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76051
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.9706022,49.7668376,1.0398334,49.8197283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76051_procedure_20161212.pdf Approbation du PLU en décembre 2016
76051_procedure_20240411.pdf Mise à jour des annexes n°1
76051_procedure_20240415.pdf Modification simplifiée n°1
76051_procedure_20240611.pdf Mise à jour des annexes n°2
76051_rapport_1_20240611.pdf Rapport de présentation
76051_rapport_2_20240611.pdf Notice de la modification simplifiée
76051_padd_20240611.pdf PADD
76051_reglement_20240611.pdf Règlement écrit
76051_reglement_graphique_1_20240611.pdf Règlement graphique 1
76051_reglement_graphique_2_20240611.pdf Règlement graphique 2
76051_annexes_20240611.pdf Annexes
76051_orientations_amenagement_20240611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76051 BACQUEVILLE-EN-CAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.