52035_PLU_20241114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAISSEY"


Informations

Nom du document DU_52035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAISSEY
Maillage 52035 BAISSEY
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2024 à 13:57
Publié le 26/12/2024 à 14:32
Mis à jour le 26/12/2024 à 14:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 52035_PLU_20241114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b4ae38a11c265301b7fc4bc027bdad0
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAISSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2235384,47.7264522,5.2809429,47.7719815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52035_procedure_20241114.pdf Procédure
52035_rapport_20241114.pdf Rapport
52035_padd_20241114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52035_reglement_20241114.pdf Règlement écrit
52035_reglement_graphique_01_20241114.pdf Règlement graphique 01
52035_reglement_graphique_02_20241114.pdf Règlement graphique 02
52035_reglement_graphique_03_20241114.pdf Règlement graphique 03
52035_info_surf_04_00_1_20241114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
52035_info_surf_04_00_2_20241114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
52035_info_surf_19_01_1_20241114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52035_liste_sup_20241114.pdf Liste sup
52035_plan_sup_20241114.pdf Plan sup
52035_orientations_amenagement_20241114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@geofit-group.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@geofit-group.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52035 BAISSEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.