51289_PLU_20110606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEILTZ-LE-MAURUPT"


Informations

Nom du document DU_51289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEILTZ-LE-MAURUPT
Maillage 51289 HEILTZ-LE-MAURUPT
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2018 à 11:20
Publié le 02/07/2018 à 11:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51289_PLU_20110606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b4c75e43b9f3b3f35051b5ada1b5bc5
Producteur Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEILTZ-LE-MAURUPT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.79445555563358,48.77345895568641,4.863436291965824,48.83678589327246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51289_info_surf_19_1_20110606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51289_liste_servitude_20110606.pdf Liste servitude
51289_orientations_amenagement_1_20110606.pdf OAP 1
51289_padd_20110606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51289_rapport_20110606.pdf Rapport
51289_reglement_20110606.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : cotesdechampagneetsaulx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cotesdechampagneetsaulx@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.