38348_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUY-MONTCEAU"


Informations

Nom du document DU_38348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUY-MONTCEAU
Maillage 38348 RUY-MONTCEAU
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2026 à 09:40
Publié le 11/02/2026 à 10:16
Mis à jour le 11/02/2026 à 10:16
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 38348_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6b50aca4f0167006895e21b5448247a4
Producteur Commune de Ruy-Montceau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUY-MONTCEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38348
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2945958,45.569069,5.4012972,45.6071572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38348_procedure_20260126.pdf Procédure
38348_rapport_20260126.pdf Rapport
38348_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38348_prescription_surf_05_20260126.pdf Emplacement réservé
38348_prescription_surf_09_20260126.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
38348_prescription_surf_17_20260126.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
38348_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
38348_reglement_graphique_20260126.pdf Règlement graphique
38348_annexes_20260126.pdf Annexes
38348_orientations_20260126.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ruy-Montceau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ruy-montceau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-numerisation@isere.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38348 RUY-MONTCEAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.