57620_PLU_20251023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-CHENES"


Informations

Nom du document DU_57620
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Maillage 57620 SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 15:02
Publié le 23/10/2025 à 15:22
Mis à jour le 23/10/2025 à 15:22
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57620_PLU_20251023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b7e468ceace530f799a29a230e7b4c0
Producteur COMMUNE DE SAINTE-MARIE-AUX-CHENES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-AUX-CHENES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57620
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9782009,49.1672834,6.0386331,49.2101008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57620_procedure_20251023.pdf Procédure
57620_rapport_20251023.pdf Rapport
57620_padd_20251023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57620_prescription_surf_02_00_1_20251023.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57620_reglement_20251023.pdf Règlement écrit
57620_reglement_graphique_0_20251023.pdf Tableau d’assemblage
57620_reglement_graphique_1_20251023.pdf Règlement graphique 1
57620_info_99_00_1_20251023.pdf Info 99 00 1
57620_info_99_00_2_20251023.pdf Info 99 00 2
57620_info_99_00_3_20251023.pdf Info 99 00 3
57620_info_lin_19_01_2_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57620_info_lin_19_01_3_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57620_info_lin_19_01_4_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57620_info_surf_14_00_1_20251023.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57620_info_surf_14_00_2_20251023.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57620_info_surf_19_01_1_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57620_liste_sup_20251023.pdf Liste sup
57620_notice_explicative_20251023.pdf Notice explicative
57620_plan_sup_20251023.pdf Plan sup
57620_orientations_amenagement_20251023.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintemarieauxchenes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintemarieauxchenes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57620 SAINTE-MARIE-AUX-CHENES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.