60197_PLU_20090918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEUDONNE"



Informations

Nom du document DU_60197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEUDONNE
Maillage 60197 DIEUDONNE
Source Inconnue
Téléversé le 26/07/2019 à 17:19
Publié le 26/07/2019 à 17:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60197_PLU_20090918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b9afb78fbfa54b2c0d5566f710da00f
Producteur Mairie de Dieudonné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEUDONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.206613356299084,49.22143647871098,2.267906729589483,49.255437909703204]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/09/2009
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60197_di_20090918.pdf Di
60197_info_lin_19_01_aep_20090918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60197_info_lin_19_01_delib_zonage_ass_20090918.pdf Info lin 19 01 delib zonage ass
60197_info_lin_19_01_ep_20090918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
60197_info_lin_19_01_notice_20090918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60197_info_lin_19_01_zonage_ass_20090918.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60197_info_surf_04_00_20090918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60197_info_surf_14_00_20090918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60197_info_surf_14_00_notice_20090918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60197_liste_annexes_20090918.pdf Liste annexes
60197_liste_iju_20090918.pdf Liste iju
60197_liste_sup_20090918.pdf Liste sup
60197_orientations_amenagement_20090918.pdf OAP
60197_padd_20090918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60197_prescription_lin_07_00_20090918.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60197_prescription_surf_05_00_20090918.pdf Emplacement réservé
60197_procedure_20090918.pdf Procédure
60197_rapport_20090918.pdf Rapport
60197_reglement_20090918.pdf Règlement écrit
60197_reglement_graphique_20090918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dieudonné
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-dieudonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-dieudonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.