25394_PLU_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTENOIS"



Informations

Nom du document DU_25394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTENOIS
Maillage 25394 MONTENOIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 12:09
Publié le 05/02/2024 à 11:32
Mis à jour le 05/02/2024 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 25394_PLU_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6ba58b21156aa3bb623ace8a8d6b916b
Producteur Mairie de Montenois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTENOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25394
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.6285829,47.4780734,6.6855955,47.5060412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25394_procedure_20231009.pdf Procédure
25394_rapport_20231009.pdf Rapport
25394_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25394_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
25394_reglement_graphique_0_20231009.pdf Tableau d’assemblage
25394_reglement_graphique_1_20231009.pdf Règlement graphique 1
25394_reglement_graphique_2_20231009.pdf Règlement graphique 2
25394_info_surf_04_00_20231009.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25394_info_surf_19_01_1_20231009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25394_info_surf_19_01_2_20231009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25394_info_surf_19_02_20231009.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25394_info_surf_37_00_20231009.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25394_info_surf_99_00_1_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25394_info_surf_99_00_2_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25394_info_surf_99_00_3_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25394_info_surf_99_00_4_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
25394_liste_ER_20231009.pdf Liste ER
25394_liste_annexes_20231009.pdf Liste annexes
25394_liste_plan_sup_20231009.pdf Liste plan sup
25394_orientations_amenagement_20231009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.