95054_PLU_20180601

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BELLAY-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_95054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BELLAY-EN-VEXIN
Maillage 95054 LE BELLAY-EN-VEXIN
Source Inconnue
Téléversé le 06/12/2018 à 15:40
Publié le 27/12/2018 à 10:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95054_PLU_20180601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c005f38b78b01e823c48ed4433c621d
Producteur Mairie - Le Bellay-en-Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BELLAY-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8551730791642462,49.13773089511498,1.8972292935671893,49.1633326653954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/06/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95054_info_lin_19_01_20180601.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95054_info_surf_04_00_20180601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95054_info_surf_14_00_20180601.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95054_info_surf_19_01_20180601.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95054_liste_sup_20180601.pdf Liste sup
95054_orientations_amenagement_18_00_20180601.pdf OAP 18 00
95054_padd_20180601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95054_plan_sup_20180601.pdf Plan sup
95054_prescription_surf_05_00_20180601.pdf Emplacement réservé
95054_procedure_20180601.pdf Procédure
95054_rapport_20180601.pdf Rapport
95054_reglement_20180601.pdf Règlement écrit
95054_reglement_graphique_20180601.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Le Bellay-en-Vexin
Téléphone : 01 34 67 42 75
Courriel : mairie.bellay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 34 67 42 75
Courriel : mairie.bellay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.