04075_PLU_20140916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTREPIERRES"



Informations

Nom du document DU_04075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTREPIERRES
Maillage 04075 ENTREPIERRES
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2018 à 12:05
Publié le 30/03/2018 à 13:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 04075_PLU_20140916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c05ea52f6fe222b6a7900d51d5d175a
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENTREPIERRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.952604974731836,44.15831686284798,6.0989423588033365,44.23280025383414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04075_ER_20130517.pdf ER
04075_delib_20130517.pdf Delib
04075_delib_annexe_20130517.pdf Delib annexe
04075_liste_servitudes_20140916.pdf Liste servitudes
04075_orientations_1_20140916.pdf Orientations 1
04075_padd_20130517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04075_procedure_20140916.pdf Procédure
04075_rapport_20130517.pdf Rapport
04075_rapport_complement_20140916.pdf Rapport complement
04075_reglement_20140916.pdf Règlement écrit
PPR_rapport.pdf
PPR_reglement.pdf
batiments_agricoles_patrimoine.pdf Agricoles
bruit_reseau_routier.pdf Reseau
eau_potable.pdf
eaux_usees.pdf
irrigation.pdf
ordures_menageres.pdf
schema_AEP.pdf
schema_assainissmt_carte_scenario.pdf Assainissmt carte
schema_assainissmt_memoire_ph3.pdf Assainissmt memoire
schema_assainissmt_programme_ph3.pdf Assainissmt programme
schema_assainissmt_rapport_ph2.pdf Assainissmt rapport
schema_assainissmt_synoptique_step.pdf Assainissmt synoptique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@entrepierres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@entrepierres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.