54429_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREVILLE"


Informations

Nom du document DU_54429
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERREVILLE
Maillage 54429 PIERREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2020 à 07:50
Publié le 16/12/2020 à 08:29
Mis à jour le 16/12/2020 à 08:29
Statut
Version 9
Nom de l'archive 54429_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c112f12b31f83ee94592df05e75fed8
Producteur CC Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2020.
Emprise [6.0950947,48.5352007,6.1264734,48.561403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54429_procedure_20201015.pdf Procédure
54429_rapport_20201015.pdf Rapport
54429_padd_20110421.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54429_prescription_surf_05_20110421.pdf Emplacement réservé
54429_reglement_20201015.pdf Règlement écrit
54429_reglement_graphique_20110421.pdf Règlement graphique
54429_info_lin_19_20160510.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54429_info_lin_19_ass_20110421.pdf Info lin 19 ass
54429_info_lin_19_ep_20110421.pdf Info lin 19 ep
54429_info_surf_04_20100517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54429_info_surf_10_20100517.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
54429_info_surf_21_1_20160510.pdf Info surf 21 1
54429_info_surf_21_20100517.pdf Projet de PPRN et PPRM
54429_info_surf_99_01_20110501.pdf autre relevant de la loi littoral
54429_info_surf_99_20160510.pdf Autre
54429_liste_SUP_20100517.pdf Liste SUP
54429_plan_sup_20111017.pdf Plan sup
54429_orientations_amenagement_20110421.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.