74042_PLU_20230321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_74042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEVILLE
Maillage 74042 BONNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2023 à 13:52
Publié le 30/03/2023 à 15:15
Mis à jour le 30/03/2023 à 15:15
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 74042_PLU_20230321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c1b3c14347beeef5fd1ea83c7527950
Producteur Canel Geometres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3471944,46.042131,6.4607941,46.1150515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/03/2023
Date de publication : 29/03/2023
Date de révision : 30/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74042_jugement_20230321.pdf Jugement
74042_procedure_20230321.pdf Procédure
74042_rapport_20230321.pdf Rapport
74042_padd_20230321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74042_reglement_20230321.pdf Règlement écrit
74042_reglement_graphique_20230321.pdf Règlement graphique
74042_annexes_graphiques_20230321.pdf Annexes graphiques
74042_info_surf_14_00_20230321.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
74042_info_surf_19_01_20230321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74042_info_surf_20_00_20230321.pdf Règlement local de publicité
74042_info_surf_21_00_20230321.pdf Projet de plan de prévention des risques
74042_info_surf_97_00_20230321.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
74042_info_surf_99_00_20230321.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
74042_orientations_amenagement_20230321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Canel Geometres
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.