86115_PLU_20180724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JAUNAY-MARIGNY"


Informations

Nom du document DU_86115
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de JAUNAY-MARIGNY
Maillage 86115 JAUNAY-MARIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2022 à 17:36
Publié le 06/02/2022 à 20:32
Mis à jour le 06/02/2022 à 20:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86115_PLU_20180724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c60cd01ad82ec47acbd19b7d30693d0
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAUNAY-MARIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86115
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/02/2022.
Emprise [0.3039032,46.6688566,0.4065612,46.7201241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86115_procedure_20180724.pdf Procédure
86115_rapport_20180724.pdf Rapport
86115_padd_20180724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86115_prescription_surf_05_00_20180724.pdf Emplacement réservé
86115_reglement_20180724.pdf Règlement écrit
86115_reglement_graphique_20180724.pdf Règlement graphique
86115_info_surf_04_00_20180724.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86115_info_surf_14_00_20180724.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86115_info_surf_99_00_20180724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
86115_plan_sup_20180724.pdf Plan sup
86115_orientations_amenagement_1_20180724.pdf OAP 1
86115_orientations_amenagement_2_20180724.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.