54423_PLU_20110930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEXONNE"


Informations

Nom du document DU_54423
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEXONNE
Maillage 54423 PEXONNE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 09:27
Publié le 31/03/2026 à 09:47
Mis à jour le 31/03/2026 à 09:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54423_PLU_20110930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6c6272f246cddcad154e12c49b820f2a
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEXONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54423
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8419364,48.4407136,6.9218233,48.494154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54423_procedure_20110930.pdf Procédure
54423_rapport_20110930.pdf Rapport
54423_padd_20110930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54423_prescription_surf_05_00_20110930.pdf Emplacement réservé
54423_reglement_20110930.pdf Règlement écrit
54423_reglement_graphique_20110930.pdf Règlement graphique
54423_sup_20110930.pdf Sup
54423_oap_20110930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.