24091_CC_20170519

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CENAC-ET-SAINT-JULIEN"



Informations

Nom du document DU_24091
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CENAC-ET-SAINT-JULIEN
Maillage 24091 CENAC-ET-SAINT-JULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2021 à 16:28
Publié le 04/10/2021 à 12:07
Mis à jour le 04/10/2021 à 12:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 24091_CC_20170519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c636bdc4d57dfea6d0636b1ef2be76e
Producteur Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CENAC-ET-SAINT-JULIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24091
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2021.
Emprise [1.1587145,44.7600084,1.2699218,44.8265728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24091_CC_20170519/24091_CC_20170519.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24091_procedure_20170519.pdf Procédure
24091_rapport_20170519.pdf Rapport
24091_Arrete_DUP_20170519.pdf Arrete DUP
24091_Plan_DUP_20170519.pdf Plan DUP
24091_Plan_ZPPAUP_20170519.pdf Plan ZPPAUP
24091_liste_annexes_20170519.pdf Liste annexes
24091_sectorisation_graphique_20170519.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.