45261_PLU_20230209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REBRECHIEN"


Informations

Nom du document DU_45261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REBRECHIEN
Maillage 45261 REBRECHIEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2023 à 11:41
Publié le 03/04/2023 à 16:51
Mis à jour le 03/04/2023 à 16:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45261_PLU_20230209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c88af4cb32b7c0b7b733ebabee0a42f
Producteur Mairie de Rebrechien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REBRECHIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45261
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9891672,47.9692888,2.0569429,48.0171961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45261_procedure_20230209.pdf Procédure
45261_rapport_20230209.pdf Rapport
45261_padd_20230209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45261_reglement_20230209.pdf Règlement écrit
45261_reglement_graphique_20230209.pdf Règlement graphique
45261_ANNEXE_SANITAIRE_NOTE_TECH_20230309.pdf ANNEXE SANITAIRE NOTE TECH
45261_PLAN_ARGILES_20230209.pdf PLAN ARGILES
45261_PLAN_DPU_20230209.pdf PLAN DPU
45261_PLAN_RISQUES_NAT_TECHNO_20230209.pdf PLAN RISQUES NAT TECHNO
45261_PLAN_SERVITUDES_20230209.pdf PLAN SERVITUDES
45261_REGLEMENT_SPANC_20230209.pdf REGLEMENT SPANC
45261_RESEAU_ASSAINISSEMENT.pdf RESEAU
45261_RESEAU_EAU_POTABLE_20230309.pdf RESEAU EAU POTABLE
45261_SERVITUDES_20230209.pdf SERVITUDES
45261_orientations_amenagement_20230209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rebrechien
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@rebrechien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@rebrechien.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.