25160_PLU_20190609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES COMBES"



Informations

Nom du document DU_25160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES COMBES
Maillage 25160 LES COMBES
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2020 à 11:07
Publié le 14/08/2020 à 12:12
Mis à jour le 14/08/2020 à 12:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25160_PLU_20190609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cf084add63f7e32de3a90422c4b378f
Producteur Ville de Morteau - Élodie Journot, Directrice des Services Techniques

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES COMBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/08/2020.
Emprise [6.4925484,47.0184208,6.5773577,47.073675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25160_procedure_20190609.pdf Procédure
25160_rapport_20190609.pdf Rapport
25160_padd_20190609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25160_prescription_surf_02_02_20190609.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25160_reglement_20190609.pdf Règlement écrit
25160_reglement_graphique_1_20190609.pdf Règlement graphique 1
25160_reglement_graphique_2_20190609.pdf Règlement graphique 2
25160_reglement_graphique_3_20190609.pdf Règlement graphique 3
25160_reglement_graphique_4_20190609.pdf Règlement graphique 4
25160_info_lin_19_01_20190609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25160_info_surf_08_00_20190609.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25160_info_surf_19_01_20190609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25160_info_surf_37_00_20190609.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25160_info_surf_99_00_1_20190609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25160_info_surf_99_00_2_20190609.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25160_liste_sup_20190609.pdf Liste sup
25160_plan_sup_20190609.pdf Plan sup
25160_orientations_amenagement_20190609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Morteau - Élodie Journot, Directrice des Services Techniques
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.journot@morteau.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.journot@morteau.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.