77319_CC_20060808

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MORTERY"


Informations

Nom du document DU_77319
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MORTERY
Maillage 77319 MORTERY
Source Inconnue
Téléversé le 21/04/2020 à 15:58
Publié le 23/04/2020 à 09:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77319_CC_20060808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6cfc5ba175d47f2fab2403e733e1c952
Producteur Mairie de MORTERY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTERY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2177090419980643,48.5689492320961,3.2771145073213206,48.61223607636153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77319_info_surf_19_00_1_20060808.pdf Info surf 19 00 1
77319_info_surf_19_00_2_20060808.pdf Info surf 19 00 2
77319_info_surf_19_00_3_20060808.pdf Info surf 19 00 3
77319_liste_sup_20060808.pdf Liste sup
77319_procedure_20060808.pdf Procédure
77319_rapport_1_20060808.pdf Partie 1
77319_rapport_2_20060808.pdf Partie 2
77319_rapport_3_20060808.pdf Partie 3
77319_rapport_4_20060808.pdf Partie 4
77319_rapport_5_20060808.pdf Partie 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MORTERY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mortery@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mortery@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.