45144_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FEROLLES"


Informations

Nom du document DU_45144
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FEROLLES
Maillage 45144 FEROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2021 à 18:21
Publié le 05/10/2021 à 10:54
Mis à jour le 05/10/2021 à 10:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45144_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d0b22d92a67750b679c2c936e4363d0
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45144
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2021.
Emprise [2.0758518,47.8086107,2.1728297,47.84129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45144_procedure_20200306.pdf Procédure
45144_rapport_1_20200306.pdf Partie 1
45144_rapport_2_20200306.pdf Partie 2
45144_PADD_20200306.pdf PADD
45144_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
45144_reglement_graphique_1_20200306.pdf Règlement graphique 1
45144_reglement_graphique_2_20200306.pdf Règlement graphique 2
45144_info_surf_16_00_20200306.pdf.pdf Site archéologique
45144_info_surf_19_01_1_20200306.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45144_info_surf_19_01_2_20200306.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45144_infor_surf_99_00_20200306.pdf.pdf Infor surf 99 00
45144_liste_sup_20200306.pdf.pdf Liste sup
45144_orientations_amenagement_18_00_1_20200306.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.giot@cdhu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45144 FEROLLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.