31045_CC_20080305

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BARBAZAN"


Informations

Nom du document DU_31045
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BARBAZAN
Maillage 31045 BARBAZAN
Source Inconnue
Téléversé le 06/10/2016 à 15:08
Publié le 06/10/2016 à 15:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 31045_CC_20080305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d11eb951902257aac356de35f298fa8
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBAZAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6057792554590513,43.018107499063994,0.6385791153563303,43.05139844055656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-contenthttp://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31045_rapport_20080305.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-barbazan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-barbazan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.