66004_PLU_20250205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES"


Informations

Nom du document DU_66004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES
Maillage 66004 LES ANGLES
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2025 à 09:37
Publié le 10/02/2025 à 09:51
Mis à jour le 10/02/2025 à 09:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66004_PLU_20250205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d1a5dcb1b686caa812da725422c24ef
Producteur Mairie de Les Angles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ANGLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9843443,42.5446541,2.1138079,42.6144475]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66004_procedure_20250205.pdf Procédure
66004_rapport_20250205.pdf Rapport
66004_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66004_prescription_surf_05_00_20181219.pdf Emplacement réservé
66004_prescription_surf_07_00_20250205.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
66004_reglement_20250205.pdf Règlement écrit
66004_reglement_graphique_20250205.pdf Règlement graphique
66004_informations_complementaires_20181219.pdf Informations complementaires
66004_liste_sup_20181219.pdf Liste sup
66004_plan_sup_20181219.pdf Plan sup
66004_plans_reseaux_20181219.pdf Plans reseaux
66004_sani_20181219.pdf Sani
66004_orientations_amenagement_20250205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Angles
Téléphone : Aucun
Courriel : a.paino@les-angles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.paino@les-angles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66004 LES ANGLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.