97412_PLU_20190626
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH"
Informations
Nom du document | DU_97412 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH |
Maillage | 97412 SAINT-JOSEPH |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 12/03/2020 à 08:30 |
Publié le | 12/06/2020 à 13:59 |
Mis à jour le | 12/06/2020 à 13:59 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 97412_PLU_20190626 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-6d22ff79cee47d5359c95496c52a46f1 |
Producteur | Mairie de Saint-Joseph |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSEPH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/06/2020. |
Emprise | [55.574984146050454,-21.389747625035028,55.705777163222756,-21.194328265393647] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 12/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Joseph
Téléphone : Aucun Courriel : dadu@saintjoseph.re |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : dadu@saintjoseph.re |
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